Liste des délibérations 2024

CM du 27-09-2024

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 6
Nombre d’excusés : 5
Secrétaire de séance : Elodie Lavert

 

Délibération n° 2024-31 : Retrait de la délibération n° 2024-30 du 2 août 2024 relative à l’exonération de la CFE dans les zones de revitalisation rurales (ZRR)
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-32 : Convention de service unifié pour la gestion des protection des données personnelles avec Roannais Agglomération
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-33
: Convention de mise en réseau de la bibliothèque municipale avec les médiathèques de Roannais Agglomération
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-34
: Association Jeunesse et Sport au Pays de La Pacaudière : demande de subvention pour le projet Pass’spectacle ado 2024-2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-35
: Adhésion au service d’information à la population « Panneau Pocket »
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-36
: Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’aménagement et la sécurisation du Bourg
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-37
: Demande de subvention au titre de l’enveloppe territorialisée auprès du Département pour l’aménagement et la sécurisation du Bourg
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-38
: Demande de subvention au titre des amendes de police auprès du Département pour l’aménagement et la sécurisation du Bourg
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-39
: Demande de subvention au titre du Contrat Région du territoire de Roannais Agglomération auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’aménagement et la sécurisation du Bourg
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-40
: Eclairage mât autonome parking Route de St Martin (OP 28177)
Adoptée à l’unanimité
CM du 02-08-2024

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 6
Nombre d’excusés : 5
Secrétaire de séance : Jean-Noël ETAY

 

Délibération n° 2024-24 : Travaux de voirie 2024 : Travaux de réfection d’une portion de la VC N°9
Route de Charrondière
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-25
: Acquisition tables et bancs : modification de la délibération du 7 juin
2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-26
: Décision modificative N° 1
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-27
: Avis de la commune sur le Programme Local de l’Habitat 2025-2030
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-28
: Approbation avec Roannais Agglomération de la chartre de la dotation pour l’investissement communal
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-29
: Zones de revitalisation rurales (ZRR) : Taxe foncière sur les propriétés bâties : possibilité d’exonération en faveur des locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés de tourisme, des chambres d’hôtes ou des hôtels pour les locaux affectés
exclusivement à une activité d’hébergement
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-30
: Zones de revitalisation rurales (ZRR) : Cotisation foncière des entreprises : possibilité d’exonération en faveur des établissements exerçant une activité industrielle, commerciale ou artisanale
Adoptée à l’unanimité
CM du 07-06-2024

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre d’excusés : 3
Secrétaire de séance :
Élodie LAVERT

 

Délibération n° 2024-16 : Adhésion à la convention du CDG 42 des services secrétaires de mairie
itinérant, intérim, portage salarial
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-17
: Rôle d’affouage 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-18
: Forêt sectionale de Charrondière et Charrondière et Belin : suite à donner à
la proposition de Mme GRELAUD
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-19
: Acquisition tables et bancs
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-20
: Règlement cantine scolaire 2024-2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-21
: Attribution du marché de travaux de voirie 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-22
: Projet d’acquisition par la commune de la propriété située au 37 Place de
l’Église
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-23
: Foyer Socio-Educatif collège Jean Papon : demande de subvention
voyage scolaire
Adoptée à la majorité
CM du 05-04-2024

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 7
Nombre d’excusés : 4
Secrétaire de séance :
Élodie LAVERT

 

 

Délibération n° 2024-7 : Présentation et approbation du compte administratif 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-8
: Approbation du compte de gestion 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-9
: Affectation du résultat d’exploitation 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-10
: Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et
d’investissement
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11
: Vote du budget 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12
: Fixation des taux des taxes locales pour 2024
Adoptée à la majorité avec 5 voix Pour,  1 voix Contre (M. ANDRO) et 2 Abstentions (MM. MURAT et CHEVALIER)
Délibération n° 2024-13
: Aménagement du Centre Bourg : devis pour un relevé topographique
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 2024-14
: Parcelle sectionale de Chez Tachon : convention ENEDIS pour la pose d’un poste de distribution sur la parcelle C 1197
Adoptée à la majorité avec 6 voix Pour et  1 Abstention (M. ANDRO)
Délibération n° 2024-15
: Convention avec le SDIS relative à l’utilisation d’une application
informatique partagée pour la gestion de la défense extérieure contre l’incendie
Adoptée à l’unanimité
CM du 16-02-2024

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 7
Nombre d’excusés : 4
Secrétaire de séance : Jean-Noël ETAY

 

Délibération n° 2024-1 : Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-2 : Subventions aux associations pour 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-3 : Forêt sectionale de Charrondière et Charrondière et Belin : suite de la procédure de régularisation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-4 : Travaux ONF 2024 dans les forêts sectionales de Chassenay Moulin Pinlaud et Royer Cortay Garnat dans le cadre des mesures compensatoires de la SAS Parc des Vents des Noés
Adoptée à la majorité par 8 voix Pour et 1 voix Contre (M. VALLO)
Délibération n° 2024-5 : Travaux ONF 2024 : Entretien du périmètre de la forêt sectionale du Verger
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-6 : Incorporation dans le domaine communal de parcelles présumées sans maîtres
Adoptée à la majorité par 8 voix Pour et 1 voix Contre (M. ANDRO)

BULLETIN 2023

 

  1. Mot du maire  p 2

  2. BUDGET 2023 p 4

  3. ÉTAT CIVIL 2023 p 6

  4. ALPHONSINE A EU 100 ANS p 7

  5. INAUGURATIONS DES BÂTIMENTS p 8

  6. TRAVAUX DE L’ANNEE p 9

  7. À PROPOS DU CIMETIÈRE p 10

  8. MAISONS À L’ABANDON / RÉSEAU CUIVRÉ p 11

  9. BIBLIOTHÈQUE p 12

  10. REPAS DU CCAS p 14

  11. CLUB DE LA MONTAGNE p 15

  12. COMITÉ DES FÊTES p 16

  13. SOU DES ÉCOLES p 18

  14. SAUVEGARDE DU PATRIMOINE p 20

  15. CROCOULE EXPRESS p 21

  16. RUISSEAUX ET RIVIÈRES DE ST BONNET p 22

  17. L’EAU, LA VIE p 23

  18. ASSOCIATION FAMILLES RURALES p 24

  19. ASSOCIATION JEUNESSE ET SPORT p 26

  20. LE DÉPARTEMENT AGIT p 28

  21. ADMR p 29

  22. GRAINES DE LIEN p 30

  23. ICITOYEN p 31

  24. LA LOIRE PROPRE p 32

  25. GÎTE DES BIEFS p 33

  26. BÉCAJAT p 34

  27. L’UNI-VERT DE MÉLYS p 35

  28. LA GIROUETTE p 36

  29. SHIATSU / QI GONG / DO-IN p 37

  30. ÉLEVAGE CANIN p 38

  31. GAEC DES GRANDS CHAMPS p 39

  32. ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES p 40

  33. TARIFS COMMUNAUX p 42

  34. INFORMATIONS PRATIQUES p 44

Restauration

Le café du centre

Place de l’église

Label Bistrot de Pays

– casse-croûte
– repas sur réservation

Tel : 04 77 64 17 65

Fermeture hebdomadaire hors saison : le mercredi

cafe

—–

La Girouette

La Croix du Sud

– Assiette de saison
– Salon de thé
– Goûter

Tél : 07 77 44 02 08

Conseils 2023

Les délibérations 2023 en détail

Conseil municipal du 15/12/2023 Procès Verbal Délibérations
Conseil municipal du 17/11/2023 Procès Verbal Délibérations
Conseil municipal du 06/10/2023 Procès Verbal Délibérations
Conseil municipal du 21/07/2023

Conseil municipal du 09/06/2023

Conseil municipal du 02/06/2023

Conseil municipal du 24/03/2023

Conseil municipal du 17/02/2023

Procès Verbal

Procès Verbal

Procès Verbal

Procès Verbal

Procès Verbal

Délibérations

Délibérations

Délibérations

Délibérations

 

Les aides financières pour les élèves et parents d’élèves de la maternelle aux études supérieures

Les aides financières pour les élèves et parents d’élèves de la maternelle aux études supérieures

La scolarité des enfants, adolescents et jeunes adultes induit des dépenses incontournables et onéreuses pour les familles. Allocation de Rentrée Scolaire, bourses, Pass’Sport… différentes aides financières peuvent justement soutenir les foyers aux revenus modestes.

Les aides accessibles quel que soit le niveau d’études

Allocation de Rentrée Scolaire (ARS) : pour soutenir les familles d’enfants de 6 à 18 ans, afin de faire face aux dépenses de la rentrée scolaire.
En savoir plus : caf.fr

Allocation d’éducation de l’enfant handicapé (Aeeh) : pour soutenir les familles dont un enfant de moins de 20 ans présente une incapacité de 80 %.
En savoir plus : caf.fr

Aide au temps libre (ATL) et bons loisirs : pour le financement des activités extra-scolaires des enfants et adolescents de 4 à 16 ans.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Pass’Sport : pour financer la rentrée sportive des enfants et jeunes adultes inscrits dans une association sportive volontaire.
Plus d’infos sur sports.gouv.fr

Les aides à l’école maternelle

Complément de libre choix du mode de garde (Cmg) : pour financer les prestations de garde des enfants âgés de moins de 6 ans en dehors des heures d’école.
Plus d’infos sur caf.fr

Cantine à 1 € : aide de l’État destinée aux communes rurales défavorisées de moins de 10 000 habitants et qui profite aux familles les plus modestes.
Plus d’infos sur asp-public.fr

N.B. Les familles d’enfants âgés de 3 à 6 ans scolarisés en école maternelle ne peuvent pas prétendre à l’Allocation de Rentrée Scolaire.

Les aides à l’école élémentaire

Bourse de fréquentation scolaire : attribuée aux enfants demi-pensionnaires ou pensionnaires scolarisés dans une école élémentaire éloignée du domicile familial.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Cantine à 1 € : aide de l’État destinée aux communes rurales défavorisées de moins de 10 000 habitants et qui profite aux familles les plus modestes.
Plus d’infos sur asp-public.fr

Les aides au collège

Bourses des collèges : attribuées aux collégiens pour une année scolaire, et versées en trois fois selon les ressources et le nombre d’enfants à charge du foyer.
Accès au simulateur de bourse

Fonds social collégien : aide exceptionnelle pour soutenir les familles en situations financières difficiles face aux dépenses de scolarité de leurs enfants collégiens.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Fonds social pour les cantines : fond attribué par le chef d’établissement scolaire aux collégiens issus de milieux défavorisés.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Prime à l’internat : pour les collégiens boursiers et scolarisés en internat.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Les aides au lycée

Bourse de lycée : attribuée aux lycéens pour une année scolaire, et versée en trois fois selon les ressources et le nombre d’enfants à charge du foyer.
Accès au simulateur de bourse

Bourse de reprise d’études : destinée aux lycéens boursiers en reprise d’études professionnelles, suite à l’abandon de leur cursus initial.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Bourse au mérite : dispositif complémentaire versé aux lycéens boursiers ayant obtenu une mention “Bien” ou “Très bien” au diplôme national du brevet.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Fonds social lycéen : aide exceptionnelle pour soutenir les familles en situations financières difficiles face aux dépenses de scolarité de leurs enfants lycéens.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Fonds social pour les cantines : fond attribué par le chef d’établissement scolaire aux lycéens issus de milieux défavorisés.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Prime à l’internat : pour les lycéens boursiers et scolarisés en internat.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Prime d’équipement dans la voie professionnelle : destinée aux lycéens boursiers en cursus professionnel (brevet technique, CAP, bac pro…).
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Les aides aux études supérieures

Bourse sur critères sociaux (BCS) : attribuée sous conditions (études, âge, diplômes, nationalité et ressources) aux étudiants et futurs étudiants en difficultés matérielles.
Accès au simulateur

Aide au mérite : destinée aux étudiants boursiers les plus méritants, percevable jusqu’à plus de 3 fois par un même élève.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Allocation spécifique annuelle : attribuée sous conditions par le Crous aux étudiants non boursiers en difficultés financières durables.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Accès à un compte bancaire : pour les élèves majeurs, accès à un compte bancaire gratuit avec carte de crédit classique.
Plus d’infos sur Pour une banque éthique

Aide spécifique ponctuelle : attribuée sous conditions par le Crous aux étudiants non boursiers en difficultés financières passagères.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Aide à la mobilité Parcoursup : attribuée aux bacheliers boursiers qui font leur rentrée dans l’enseignement supérieur en dehors de leur académie de résidence.
Plus d’infos sur amp.etudiant.gouv.fr

Aide à la mobilité internationale : attribuée aux étudiants boursiers qui suivent une formation supérieure à l’étranger, ou qui effectuent un stage international.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Microcrédit : un microcrédit en ligne d’un montant de 2000 euros est accessible pour financer les dépenses liées au financement des études (études supérieures payantes, frais de scolarité) sans justificatif d’utilisation et avec signature électronique.
Plus d’informations sur verilor.fr

Aide à la mobilité pour l’étudiant en Master : destinée aux étudiants boursiers qui poursuivent leurs études supérieures en Master dans une autre région académique.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Logement étudiant du Crous : logements en résidence universitaire attribués sous conditions (études, âge, diplômes, nationalité et ressources).
Plus d’infos sur trouverunlogement.lescrous.fr

Allocation de logement social (ALS) : versée aux étudiants qui résident dans tous types de logements non conventionnés.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

Aide personnalisée au logement (APL) : versée aux étudiants qui résident dans un logement conventionné, afin de réduire le montant du loyer.
Plus d’infos sur Service-Public.fr

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Liste des délibérations 2023

CM du 15-12-2023

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre d’excusés : 2
Secrétaire de séance : Elodie LAVERT

 

Délibération n° 2023-51 : Zones d’accélération des énergies renouvelables : validation
Adoptée à la majorité
Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
Délibération reportée
Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à disposition des parcelles
C N° 870-1039-1273-1031-1032-1036-1050-1051 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
Délibération reportée
Délibération n° 2023-52 : Décision modificative N°3
Adoptée à l’unanimité
CM du 17-11-2023

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés : 1
Secrétaire de séance : Elodie LAVERT

Délibération n° 2023-40 : Renouvellement de la convention de service commun de délégué à la protection des données
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-41 : Régularisation de la forêt sectionale du Verger : autorisation à donner à M. le Maire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-42 : Aménagement cuisine logement 1 : validation devis
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-43 : Appartement N°1 Les Genêts : projet bail de location
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-44 : Appartement N° 2 Les Genêts : projet bail de location
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-45 : Réparation toiture local communal : devis
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-46 : Réhabilitation du Centre Bourg : choix du maître d’oeuvre
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-47 : Travaux de voirie 2024 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe voirie
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-48 : Installation cuve récupération eaux pluviales : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe de solidarité 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-49 : Aménagement site du cimetière : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe de solidarité 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-50 : Décision modificative n°2
Adoptée à l’unanimité
Zones d’accélération des énergies renouvelables : validation des zones identifiées
CM du 06-10-2023

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre d’excusés : 3
Secrétaire de séance : Elodie LAVERT

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Délibération n° 2023-34 : Adhésion à l’association des Communes Forestières de la Loire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-35 : Désignation d’un élu en tant que représentant de la commune pour la signature d’un acte administratif
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-36 : Décision modificative N°1
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-37 : Convention de servitude de passage du câble du parc éolien St Nicolas des Biefs Nord
Adoptée à la majorité par 7 voix Pour- 1 Blanc- 3 voix Contre
Délibération 2023-38 : Conventions de travaux forestiers : mesures compensatoires au défrichement du projet éolien des Noés
Adoptée à la majorité par 6 voix Pour- 3 voix Contre (M. Vallo- M. Andro)- 2 Abstentions (Mme Giraud-
Mme Lavert)
Délibération n° 2023-39 : Devis de travaux dans les forêts sectionales de Pont Demain et Le Verger
Adoptée à l’unanimité
Délibération : Appartement N°2 Les Genêts : projet bail de location
Pas de vote
Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
Vote reporté
Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon des parcelles C N° 870 et 1039 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
Vote reporté
CM du 21-07-2023

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusé : 1

Secrétaire de séance : Elodie LAVERT

 

Délibération n° 2023-29 : Aide aux populations d’Ukraine : concours financier au CCAS de Roanne
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-30 : Adoption de la  nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-31 : Cimetière : mise en place d’un règlement pour le cimetière
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-32 : Cimetière : tarifs des concessions, des cases de columbarium et des
cavurnes
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-33 : Syndicat des Monts de la Madeleine : participation au jeu d’aventure le
« Crocoule Express »
Adoptée à l’unanimité
CM du 09-06-2023:

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11

Secrétaire de séance :
Dominique ANDRO

Délibération n° 2023-28 : Élection des délégués pour les élections sénatoriales
CM du 02-06-2023:

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1

Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD

Délibération n° 2023-18 : Aliénation d’une portion du CR N°7 Le Portier : rapport du commissaire enquêteur
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-19 : Rôle d’affouage 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-20 : Renouvellement des conventions psychologue scolaire et maître
d’apprentissage
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-21 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus : adhésion à la mission d’assistance du CDG 42
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-22 : Intervention sur une cloche de l’église : devis de travaux
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-23 : Association Jeunesse et Sport La Pacaudière : demande de subvention
Pass’spectacle
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-24 : Foyer Socio-éducatif collège Jean Papon : demande de subvention voyage scolaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-25 : Sou des Écoles de St Bonnet : demande de subvention voyage scolaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-26 : Convention de partenariat en matière de lecture publique avec le
Département de la Loire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-27 : Prix du repas à la cantine et règlement pour l’année 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
CM du 24-03-2023:

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 7
Nombre d’excusés avec pouvoir : 4

Secrétaire de séance : Dominique ANDRO

Délibération n° 2023-8 : Présentation et approbation du compte administratif 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-9 : Approbation du compte de gestion 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-10 : Affectation du résultat d’exploitation 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-11 : Vote du budget 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-12 : Fixation des taux des taxes locales
Adoptée avec 7 voix pour et 4 abstentions
Délibération n° 2023-13 : Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-14 : Acquisition d’une tondeuse pour l’entretien des espaces verts
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-15 : Extension du réseau électrique à Pont Demain : convention avec le propriétaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-16 : Présentation du projet de Réserve Intercommunal Sécurité Civil (RISC)
Rejetée à l’unanimité
Délibération n° 2023-17 : Convention avec le SIEL pour l’implantation d’un équipement pour un réseau très bas débit
Adoptée à l’unanimité
CM du 17-02-2023 :

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1

Secrétaire de séance : Elodie LAVERT

Délibération n° 2023-1 : Subventions aux associations
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-2 : Extension réseaux électrique : fond de concours avec le SIEL
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-3 : Modification des tarifs de location de la salle des fêtes
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-4 : Modification des tarifs de location du gîte des Biefs
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-5 : Modification des tarifs de location du Relais de Chasse
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-6 : Demande de location du Relais de Chasse : tarif à établir pour cette
demande
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-7 : Régularisation forêt sectionale de Charrondière et Belin
Adoptée à l’unanimité

 

Bulletin 2022

  1. MOT DU MAIRE

  2. BUDGET 2022

  3. ETAT CIVIL 2022

  4. TRAVAUX DE L’ANNÉE 2022

  5. PROJET EOLIEN

  6. À PROPOS DU CIMETIÈRE

  7. FIN DU RÉSEAU CUIVRE

  8. GÎTE DES BIEFS

  9. BIBLIOTHÈQUE

  10. DU CÔTÉ DE L’ÉCOLE

  11. COMITÉ DES FÊTES

  12. CLUB DE LA MONTAGNE

  13. ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

  14. REPAS DU CCAS

  15. LES PETITS BOIS

  16. LE DÉPARTEMENT AGIT

  17. DÉCHETS MÉNAGERS

  18. ASSOCIATION JEUNESSE ET SPORT

  19. MÉDIATION NUMÉRIQUE

  20. ADMR

  21. ASSOCIATION FAMILLES RURALES

  22. FÉDÉRATION DES CHASSEURS

  23. INFORMATIONS PRATIQUES

  24. ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES

  25. TARIFS COMMUNAUX

Liste des délibérations 2022

 

CM du 09-12-2022 :

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre d’excusés avec pouvoir : 0

Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD

Délibération n° 2022-38 : Avenant N°1 à la convention de mise à disposition des points d’apport volontaire
Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2022-39: Avenant N°2 à la convention de service commun DPO
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-40 : Adhésion à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-41 : Création d’un columbarium et de caves urnes au cimetière : demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-42 : Réfection du mur de l’école : demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-43 : Modification des horaires d’extinction de l’éclairage public
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-44 : Extension réseau électrique Pont Demain : fond de concours avec le SIEL
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-45 : Décision modificative N°2
Adopté à l’unanimité

CM du 21-10-2022 :

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1

Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD

Délibération n° 2022-35 : Désignation d’un représentant pour la commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA)
Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2022-36 : Montant des attributions de compensations de Roannais Agglomération
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-37 : Aménagement forêt communale- Période 2022-2041
Adopté à l’unanimité

 

ODJ Conseil

Le prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le

vendredi 6 octobre 2023 à 20h à la Mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

Désignation d’un élu en tant que représantant de la commune pour la signature d’un acte administratif
Décision modificative N°1
Convention de servitude de passage du câble du parc éolien St Nicolas des Biefs Nord
Conventions de travaux forestiers : mesures compensatoires au défrichement du projet éolien des Noés
Travaux ONF 2023 dans les forêts sectionales de Pont Demain et le Verger
Appartement N°2 Les Genêts : projet bail de location
Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon des parcelles C N° 870 et 1039 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les  chemins ruraux et voies communales
Questions diverses

Le Calvaire

Le Calvaire (km 12,920)
A 155 m sur la droite

     En 1865, la croix centrale a été érigée par la volonté de Michelle NOAILLY veuve GOUTAY. Il y avait en 1831 une seule croix dite “du Fugot”.

Prochaine étape : Retour au départ (km 13,148) + 1,820 km vous aurez parcouru près de 15 km. Bravo !

R24 Départ

 

Le départ (km 0)

     L’association pour la sauvegarde du patrimoine de St Bonnet des Quarts vous propose tout au long  du circuit R24 des QR codes info sur le patrimoine de la commune. Actuellement, une dizaine de ces QR codes sont en place, la documentation qui les accompagne peut évoluer et être complétée au fil du temps. Bonne promenade …

Le circuit R24 : Chemin du Patrimoine
Les circuits balisés de la commune

Si vous souhaitez faire des remarques, vous pouvez nous contacter ICI

1ère étape : l’église (km 0,077)

Rade

Rade (km 5,687)

La colline que vous contournez correspond au siège d’une ancienne prévôté, antérieure à la châtellenie de Crozet. La forêt royale de Rade était réputée. Les ruines des maisons devant vous sont celles d’un ancien hameau “le Bois de Rade”.

Prochaine étape : Le clocheton de chez Séroux (km 6,990)

Le Clocheton de chez Séroux

Le Clocheton de chez Séroux (km 6,990)
A 755 m sur la droite

Un petit détour de 1 510m aller-retour sur votre droite vous permettra de voir ce petit clocheton.

C’est un exemple de petit clocher qui n’avait pas de vocation religieuse. Il a été érigé en 1825 ou 1826 (la cloche est datée de 1826). Il servait autrefois à prévenir de l’arrivée des orages et aussi à appeler les habitants du voisinage en cas d’incendie mais encore pour annoncer les naissances et les décès.

Prochaine étape : Le moulin Charron (km 12,382)

Le Lavoir

 

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LE LAVOIR MUNICIPAL

Dans le creux de la vallée de la Teysonne, le lavoir, rénové en 2005, offre un cadre verdoyant et frais. Construit au bas du bourg, en 1898, il a été fonctionnel jusque dans les années 1950, date de l’apparition des premières machines à laver à St Bonnet….

Pour y accéder, prendre la rue du Roc descendant à la mairie. 100 m environ après celle-ci, prendre le chemin des Rivières qui part sur votre droite .

On peut remonter par le même chemin ou continuer à droite après le petit pont pour rejoindre le Moulin Charron, la Garde puis Le Pont et remonter sur le bourg.

 

La Madone

La Madone (km 0,473)

      Érigée en 1850 par une famille du village endeuillée de la mort de son fils. La Madone a été quelques temps la destination de retraites aux flambeaux. Le cortège démarrait de la place du village à la tombée du jour, enfants et parents arborant fièrement les lampions qu’il fallait garder allumés jusqu’au bout.

Prochaine étape : Les cabanes à poules (km 0,992)

La Croix du Chat

La Croix du Chat (km 3,178)

     Plus de 40 croix ont été érigées sur le territoire de la commune principalement au 19ème siècle. Si quelques unes ont malheureusement disparues, vous pourrez en observer une dizaine sur ce circuit. Vous avez déjà dépassé trois d’entre elles : la croix de la Place, la croix des Rameaux et la croix du Plan de Montmeugne. La croix du Chat que vous pouvez observer dans le pré marquait avec deux autres croix, un circuit particulier : si les bœufs accouplés par un joug (tracteurs d’antan !) parvenaient à faire le tour des trois croix sans embuche, on pouvait considérer qu’ils étaient bien dressés.
Les habitants de St Bonnet étaient surnommés “les chats”.

Prochaine étape : Rade (km 5,687)

Le moulin Charron

Le moulin Charron (km 12,382)

     Ce moulin encore en activité au XIXème siècle fut remplacé par une scierie  jusqu’en 1963. On peut encore apercevoir en contre-bas le moyeu de la roue qui entraînait les machines. Il y avait, dans la commune, sur le cours de la Teyssonne et de ses affluents, pas moins de huit moulins à huiles et farines et deux autres moulins situés vers Chassenay.

Prochaine étape : Le Château de la Gaille (km 12,496)