Le prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le
vendredi 6 octobre 2023 à 20h à la Mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
– Désignation d’un élu en tant que représantant de la commune pour la signature d’un acte administratif
– Décision modificative N°1
– Convention de servitude de passage du câble du parc éolien St Nicolas des Biefs Nord
– Conventions de travaux forestiers : mesures compensatoires au défrichement du projet éolien des Noés
– Travaux ONF 2023 dans les forêts sectionales de Pont Demain et le Verger
– Appartement N°2 Les Genêts : projet bail de location
– Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
– Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon des parcelles C N° 870 et 1039 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
– Questions diverses
