| CM du 06-10-2023
Nombre de conseillers en exercice : 11
CM du 21-07-2023 Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Elodie LAVERT |
Délibération n° 2023-34 : Adhésion à l’association des Communes Forestières de la Loire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-35 : Désignation d’un élu en tant que représentant de la commune pour la signature d’un acte administratif Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-36 : Décision modificative N°1 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-37 : Convention de servitude de passage du câble du parc éolien St Nicolas des Biefs Nord Adoptée à la majorité par 7 voix Pour- 1 Blanc- 3 voix Contre Délibération n° 2023-38 : Conventions de travaux forestiers : mesures compensatoires au défrichement du projet éolien des Noés Adoptée à la majorité par 6 voix Pour- 3 voix Contre (M. Vallo- M. Andro)- 2 Abstentions (Mme Giraud- Mme Lavert) Délibération n° 2023-39 : Devis de travaux dans les forêts sectionales de Pont Demain et Le Verger Adoptée à l’unanimité Délibération : Appartement N°2 Les Genêts : projet bail de location Pas de vote Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Vote reporté Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon des parcelles C N° 870 et 1039 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Vote reporté
Délibération n° 2023-29 : Aide aux populations d’Ukraine : concours financier au CCAS de Roanne |
| CM du 09-06-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : |
Délibération n° 2023-28 : Élection des délégués pour les élections sénatoriales |
| CM du 02-06-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD |
Délibération n° 2023-18 : Aliénation d’une portion du CR N°7 Le Portier : rapport du commissaire enquêteur Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-19 : Rôle d’affouage 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-20 : Renouvellement des conventions psychologue scolaire et maître d’apprentissage Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-21 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus : adhésion à la mission d’assistance du CDG 42 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-22 : Intervention sur une cloche de l’église : devis de travaux Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-23 : Association Jeunesse et Sport La Pacaudière : demande de subvention Pass’spectacle Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-24 : Foyer Socio-éducatif collège Jean Papon : demande de subvention voyage scolaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-25 : Sou des Écoles de St Bonnet : demande de subvention voyage scolaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-26 : Convention de partenariat en matière de lecture publique avec le Département de la Loire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-27 : Prix du repas à la cantine et règlement pour l’année 2023-2024 Adoptée à l’unanimité |
| CM du 24-03-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Dominique ANDRO |
Délibération n° 2023-8 : Présentation et approbation du compte administratif 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-9 : Approbation du compte de gestion 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-10 : Affectation du résultat d’exploitation 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-11 : Vote du budget 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-12 : Fixation des taux des taxes locales Adoptée avec 7 voix pour et 4 abstentions Délibération n° 2023-13 : Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-14 : Acquisition d’une tondeuse pour l’entretien des espaces verts Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-15 : Extension du réseau électrique à Pont Demain : convention avec le propriétaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-16 : Présentation du projet de Réserve Intercommunal Sécurité Civil (RISC) Rejetée à l’unanimité Délibération n° 2023-17 : Convention avec le SIEL pour l’implantation d’un équipement pour un réseau très bas débit Adoptée à l’unanimité |
| CM du 17-02-2023 :
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Elodie LAVERT |
Délibération n° 2023-1 : Subventions aux associations |
