| CM du 15-12-2023
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2023-51 : Zones d’accélération des énergies renouvelables : validation Adoptée à la majorité Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Délibération reportée Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à disposition des parcelles C N° 870-1039-1273-1031-1032-1036-1050-1051 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Délibération reportée Délibération n° 2023-52 : Décision modificative N°3 Adoptée à l’unanimité |
| CM du 17-11-2023
Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Délibération n° 2023-40 : Renouvellement de la convention de service commun de délégué à la protection des données Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-41 : Régularisation de la forêt sectionale du Verger : autorisation à donner à M. le Maire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-42 : Aménagement cuisine logement 1 : validation devis Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-43 : Appartement N°1 Les Genêts : projet bail de location Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-44 : Appartement N° 2 Les Genêts : projet bail de location Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-45 : Réparation toiture local communal : devis Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-46 : Réhabilitation du Centre Bourg : choix du maître d’oeuvre Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-47 : Travaux de voirie 2024 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe voirie Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-48 : Installation cuve récupération eaux pluviales : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe de solidarité 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-49 : Aménagement site du cimetière : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe de solidarité 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-50 : Décision modificative n°2 Adoptée à l’unanimité Zones d’accélération des énergies renouvelables : validation des zones identifiées |
| CM du 06-10-2023
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2023-34 : Adhésion à l’association des Communes Forestières de la Loire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-35 : Désignation d’un élu en tant que représentant de la commune pour la signature d’un acte administratif Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-36 : Décision modificative N°1 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-37 : Convention de servitude de passage du câble du parc éolien St Nicolas des Biefs Nord Adoptée à la majorité par 7 voix Pour- 1 Blanc- 3 voix Contre Délibération n° 2023-38 : Conventions de travaux forestiers : mesures compensatoires au défrichement du projet éolien des Noés Adoptée à la majorité par 6 voix Pour- 3 voix Contre (M. Vallo- M. Andro)- 2 Abstentions (Mme Giraud- Mme Lavert) Délibération n° 2023-39 : Devis de travaux dans les forêts sectionales de Pont Demain et Le Verger Adoptée à l’unanimité Délibération : Appartement N°2 Les Genêts : projet bail de location Pas de vote Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Vote reporté Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon des parcelles C N° 870 et 1039 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Vote reporté |
| CM du 21-07-2023
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Elodie LAVERT
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Délibération n° 2023-29 : Aide aux populations d’Ukraine : concours financier au CCAS de Roanne Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-30 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-31 : Cimetière : mise en place d’un règlement pour le cimetière Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-32 : Cimetière : tarifs des concessions, des cases de columbarium et des cavurnes Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-33 : Syndicat des Monts de la Madeleine : participation au jeu d’aventure le « Crocoule Express » Adoptée à l’unanimité |
| CM du 09-06-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : |
Délibération n° 2023-28 : Élection des délégués pour les élections sénatoriales |
| CM du 02-06-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD |
Délibération n° 2023-18 : Aliénation d’une portion du CR N°7 Le Portier : rapport du commissaire enquêteur Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-19 : Rôle d’affouage 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-20 : Renouvellement des conventions psychologue scolaire et maître d’apprentissage Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-21 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus : adhésion à la mission d’assistance du CDG 42 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-22 : Intervention sur une cloche de l’église : devis de travaux Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-23 : Association Jeunesse et Sport La Pacaudière : demande de subvention Pass’spectacle Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-24 : Foyer Socio-éducatif collège Jean Papon : demande de subvention voyage scolaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-25 : Sou des Écoles de St Bonnet : demande de subvention voyage scolaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-26 : Convention de partenariat en matière de lecture publique avec le Département de la Loire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-27 : Prix du repas à la cantine et règlement pour l’année 2023-2024 Adoptée à l’unanimité |
| CM du 24-03-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Dominique ANDRO |
Délibération n° 2023-8 : Présentation et approbation du compte administratif 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-9 : Approbation du compte de gestion 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-10 : Affectation du résultat d’exploitation 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-11 : Vote du budget 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-12 : Fixation des taux des taxes locales Adoptée avec 7 voix pour et 4 abstentions Délibération n° 2023-13 : Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-14 : Acquisition d’une tondeuse pour l’entretien des espaces verts Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-15 : Extension du réseau électrique à Pont Demain : convention avec le propriétaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-16 : Présentation du projet de Réserve Intercommunal Sécurité Civil (RISC) Rejetée à l’unanimité Délibération n° 2023-17 : Convention avec le SIEL pour l’implantation d’un équipement pour un réseau très bas débit Adoptée à l’unanimité |
| CM du 17-02-2023 :
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Elodie LAVERT |
Délibération n° 2023-1 : Subventions aux associations |
