Liste des délibérations 2023

CM du 09-06-2023:

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1

Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD

Délibération n° 2023-18 : Aliénation d’une portion du CR N°7 Le Portier : rapport du commissaire enquêteur
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-19 : Rôle d’affouage 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-20 : Renouvellement des conventions psychologue scolaire et maître
d’apprentissage
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-21 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus : adhésion à la mission d’assistance du CDG 42
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-22 : Intervention sur une cloche de l’église : devis de travaux
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-23 : Association Jeunesse et Sport La Pacaudière : demande de subvention
Pass’spectacle
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-24 : Foyer Socio-Educatif collège Jean Papon : demande de subvention voyage scolaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-25 : Sou des Ecoles de St Bonnet : demande de subvention voyage scolaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-26 : Convention de partenariat en matière de lecture publique avec le
Département de la Loire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-27 : Prix du repas à la cantine et règlement pour l’année 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
CM du 24-03-2023:

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 7
Nombre d’excusés avec pouvoir : 4

Secrétaire de séance : Dominique ANDRO

Délibération n° 2023-8 : Présentation et approbation du compte administratif 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-9 : Approbation du compte de gestion 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-10 : Affectation du résultat d’exploitation 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-11 : Vote du budget 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-12 : Fixation des taux des taxes locales
Adoptée avec 7 voix pour et 4 abstentions
Délibération n° 2023-13 : Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-14 : Acquisition d’une tondeuse pour l’entretien des espaces verts
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-15 : Extension du réseau électrique à Pont Demain : convention avec le propriétaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-16 : Présentation du projet de Réserve Intercommunal Sécurité Civil (RISC)
Rejetée à l’unanimité
Délibération n° 2023-17 : Convention avec le SIEL pour l’implantation d’un équipement pour un réseau très bas débit
Adoptée à l’unanimité
CM du 17-02-2023 :

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1

Secrétaire de séance : Elodie LAVERT

Délibération n° 2023-1 : Subventions aux associations
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-2 : Extension réseaux électrique : fond de concours avec le SIEL
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-3 : Modification des tarifs de location de la salle des fêtes
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-4 : Modification des tarifs de location du gîte des Biefs
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-5 : Modification des tarifs de location du Relais de Chasse
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-6 : Demande de location du Relais de Chasse : tarif à établir pour cette
demande
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-7 : Régularisation forêt sectionale de Charrondière et Belin
Adoptée à l’unanimité