| CM du 09-06-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD |
Délibération n° 2023-18 : Aliénation d’une portion du CR N°7 Le Portier : rapport du commissaire enquêteur Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-19 : Rôle d’affouage 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-20 : Renouvellement des conventions psychologue scolaire et maître d’apprentissage Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-21 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus : adhésion à la mission d’assistance du CDG 42 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-22 : Intervention sur une cloche de l’église : devis de travaux Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-23 : Association Jeunesse et Sport La Pacaudière : demande de subvention Pass’spectacle Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-24 : Foyer Socio-Educatif collège Jean Papon : demande de subvention voyage scolaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-25 : Sou des Ecoles de St Bonnet : demande de subvention voyage scolaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-26 : Convention de partenariat en matière de lecture publique avec le Département de la Loire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-27 : Prix du repas à la cantine et règlement pour l’année 2023-2024 Adoptée à l’unanimité |
| CM du 24-03-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Dominique ANDRO |
Délibération n° 2023-8 : Présentation et approbation du compte administratif 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-9 : Approbation du compte de gestion 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-10 : Affectation du résultat d’exploitation 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-11 : Vote du budget 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-12 : Fixation des taux des taxes locales Adoptée avec 7 voix pour et 4 abstentions Délibération n° 2023-13 : Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-14 : Acquisition d’une tondeuse pour l’entretien des espaces verts Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-15 : Extension du réseau électrique à Pont Demain : convention avec le propriétaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-16 : Présentation du projet de Réserve Intercommunal Sécurité Civil (RISC) Rejetée à l’unanimité Délibération n° 2023-17 : Convention avec le SIEL pour l’implantation d’un équipement pour un réseau très bas débit Adoptée à l’unanimité |
| CM du 17-02-2023 :
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Elodie LAVERT |
Délibération n° 2023-1 : Subventions aux associations |
