Liste des délibérations 2023

CM du 06-10-2023

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre d’excusés : 3
Secrétaire de séance : Elodie LAVERT

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

CM du 21-07-2023

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusé : 1

Secrétaire de séance : Elodie LAVERT

Délibération n° 2023-34 : Adhésion à l’association des Communes Forestières de la Loire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-35 : Désignation d’un élu en tant que représentant de la commune pour la
signature d’un acte administratif
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-36 : Décision modificative N°1
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-37 : Convention de servitude de passage du câble du parc éolien St Nicolas des
Biefs Nord
Adoptée à la majorité par 7 voix Pour- 1 Blanc- 3 voix Contre
Délibération 2023-38 : Conventions de travaux forestiers : mesures compensatoires au
défrichement du projet éolien des Noés
Adoptée à la majorité par 6 voix Pour- 3 voix Contre (M. Vallo- M. Andro)- 2 Abstentions (Mme Giraud-
Mme Lavert)
Délibération n° 2023-39 : Devis de travaux dans les forêts sectionales de Pont Demain et Le Verger
Adoptée à l’unanimité
Délibération : Appartement N°2 Les Genêts : projet bail de location
Pas de vote
Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la
parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
Vote reporté
Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon des
parcelles C N° 870 et 1039 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de
passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
Vote reporté

 

Délibération n° 2023-29 : Aide aux populations d’Ukraine : concours financier au CCAS de Roanne
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-30 : Adoption de la  nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-31 : Cimetière : mise en place d’un règlement pour le cimetière
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-32 : Cimetière : tarifs des concessions, des cases de columbarium et des
cavurnes
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-33 : Syndicat des Monts de la Madeleine : participation au jeu d’aventure le
« Crocoule Express »
Adoptée à l’unanimité

CM du 09-06-2023:

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11

Secrétaire de séance :
Dominique ANDRO

Délibération n° 2023-28 : Élection des délégués pour les élections sénatoriales
CM du 02-06-2023:

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1

Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD

Délibération n° 2023-18 : Aliénation d’une portion du CR N°7 Le Portier : rapport du commissaire enquêteur
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-19 : Rôle d’affouage 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-20 : Renouvellement des conventions psychologue scolaire et maître
d’apprentissage
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-21 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus : adhésion à la mission d’assistance du CDG 42
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-22 : Intervention sur une cloche de l’église : devis de travaux
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-23 : Association Jeunesse et Sport La Pacaudière : demande de subvention
Pass’spectacle
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-24 : Foyer Socio-éducatif collège Jean Papon : demande de subvention voyage scolaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-25 : Sou des Écoles de St Bonnet : demande de subvention voyage scolaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-26 : Convention de partenariat en matière de lecture publique avec le
Département de la Loire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-27 : Prix du repas à la cantine et règlement pour l’année 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
CM du 24-03-2023:

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 7
Nombre d’excusés avec pouvoir : 4

Secrétaire de séance : Dominique ANDRO

Délibération n° 2023-8 : Présentation et approbation du compte administratif 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-9 : Approbation du compte de gestion 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-10 : Affectation du résultat d’exploitation 2022
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-11 : Vote du budget 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-12 : Fixation des taux des taxes locales
Adoptée avec 7 voix pour et 4 abstentions
Délibération n° 2023-13 : Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-14 : Acquisition d’une tondeuse pour l’entretien des espaces verts
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-15 : Extension du réseau électrique à Pont Demain : convention avec le propriétaire
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-16 : Présentation du projet de Réserve Intercommunal Sécurité Civil (RISC)
Rejetée à l’unanimité
Délibération n° 2023-17 : Convention avec le SIEL pour l’implantation d’un équipement pour un réseau très bas débit
Adoptée à l’unanimité
CM du 17-02-2023 :

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1

Secrétaire de séance : Elodie LAVERT

Délibération n° 2023-1 : Subventions aux associations
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-2 : Extension réseaux électrique : fond de concours avec le SIEL
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-3 : Modification des tarifs de location de la salle des fêtes
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-4 : Modification des tarifs de location du gîte des Biefs
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-5 : Modification des tarifs de location du Relais de Chasse
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-6 : Demande de location du Relais de Chasse : tarif à établir pour cette
demande
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-7 : Régularisation forêt sectionale de Charrondière et Belin
Adoptée à l’unanimité