Liste des délibérations 2022

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre d’excusés avec pouvoir : 0

Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD

Délibération n° 2022-38 : Avenant N°1 à la convention de mise à disposition des points d’apport volontaire
Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2022-39: Avenant N°2 à la convention de service commun DPO
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-40 : Adhésion à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-41 : Création d’un columbarium et de caves urnes au cimetière : demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-42 : Réfection du mur de l’école : demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-43 : Modification des horaires d’extinction de l’éclairage public
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-44 : Extension réseau électrique Pont Demain : fond de concours avec le SIEL
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-45 : Décision modificative N°2
Adopté à l’unanimité

Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1

Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD

Délibération n° 2022-35 : Désignation d’un représentant pour la commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA)
Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2022-36 : Montant des attributions de compensations de Roannais Agglomération
Adopté à l’unanimité

Délibération n° 2022-37 : Aménagement forêt communale- Période 2022-2041
Adopté à l’unanimité