| CM du 14-03-2025
Nombre de conseillers en exercice : 10
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Délibération n° 2025-15 : Présentation et approbation du compte financier unique Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-16 : Affectation du résultat d’exploitation 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-17 : Vote du budget 2025 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-18 : Dérogation prorata temporis des amortissements Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-19 : Fixation des taux des taxes locales pour 2025 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-20 : France Ruralité Revitalisation (FRR) Taxe foncière sur les propriétés bâties : possibilité d’exonération en faveur des locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés de tourisme, des chambres d’hôtes ou des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’hébergement Adoptée à l’unanimité |
| CM du 28-02-2025
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2025-10 : Eolien : évolution du projet éolien avec BayWa r.e Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-11 : Réhabilitation d’un appartement au 37 Place de l’Église : choix du maître d’oeuvre Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-12 : Démolition du balcon au 37 Place de l’Église : choix de l’entreprise Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-13 : Subventions aux associations pour 2025 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-14 : Modalités de prêt de la salle des fêtes aux associations de la commune Adoptée à l’unanimité |
| CM du 15-11-2024
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2025-1 : Centre de Gestion de la Loire : adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 au profit des agents Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-2 :Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-3 : Cimetière : reprise de concessions funéraires en état d’abandon Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-4 : Participation de Roannais Agglomération à la Dotation d’Investissement Communal Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-5 : Mise à l’état d’assiette des coupes de bois 2025 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-6 : Programme de travaux ONF 2025 pour la commune et les sections du Royer-Cortay-Garnat et de Charrondière et Charrondière et Belin Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-7 : Aménagement et sécurisation du Bourg : choix de l’entreprise de travaux Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-8 : Modification du plan de financement des travaux d’aménagement et de sécurisation du bourg pour les dossiers de demande de subventions Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2025-9 : Acquisition de parcelles boisées situées à La Croix du Sud sur la commune d’Ambierle Adoptée à l’unanimité |
Saint-Bonnet-des-Quarts (Loire)
Entre monts et rivières
