| CM du 16-02-2024
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2024-1 : Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-2 : Subventions aux associations pour 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-3 : Forêt sectionale de Charrondière et Charrondière et Belin : suite de la procédure de régularisation Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-4 : Travaux ONF 2024 dans les forêts sectionales de Chassenay Moulin Pinlaud et Royer Cortay Garnat dans le cadre des mesures compensatoires de la SAS Parc des Vents des Noés Adoptée à la majorité par 8 voix Pour et 1 voix Contre (M. VALLO) Délibération n° 2024-5 : Travaux ONF 2024 : Entretien du périmètre de la forêt sectionale du Verger Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-6 : Incorporation dans le domaine communal de parcelles présumées sans maîtres Adoptée à la majorité par 8 voix Pour et 1 voix Contre (M. ANDRO) |
Saint-Bonnet-des-Quarts (Loire)
Entre monts et rivières
