| CM du 27-09-2024
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2024-31 : Retrait de la délibération n° 2024-30 du 2 août 2024 relative à l’exonération de la CFE dans les zones de revitalisation rurales (ZRR) Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-32 : Convention de service unifié pour la gestion des protection des données personnelles avec Roannais Agglomération Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-33 : Convention de mise en réseau de la bibliothèque municipale avec les médiathèques de Roannais Agglomération Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-34 : Association Jeunesse et Sport au Pays de La Pacaudière : demande de subvention pour le projet Pass’spectacle ado 2024-2025 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-35 : Adhésion au service d’information à la population « Panneau Pocket » Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-36 : Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’aménagement et la sécurisation du Bourg Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-37 : Demande de subvention au titre de l’enveloppe territorialisée auprès du Département pour l’aménagement et la sécurisation du Bourg Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-38 : Demande de subvention au titre des amendes de police auprès du Département pour l’aménagement et la sécurisation du Bourg Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-39 : Demande de subvention au titre du Contrat Région du territoire de Roannais Agglomération auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’aménagement et la sécurisation du Bourg Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-40 : Eclairage mât autonome parking Route de St Martin (OP 28177) Adoptée à l’unanimité |
| CM du 02-08-2024
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2024-24 : Travaux de voirie 2024 : Travaux de réfection d’une portion de la VC N°9 Route de Charrondière Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-25 : Acquisition tables et bancs : modification de la délibération du 7 juin 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-26 : Décision modificative N° 1 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-27 : Avis de la commune sur le Programme Local de l’Habitat 2025-2030 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-28 : Approbation avec Roannais Agglomération de la chartre de la dotation pour l’investissement communal Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-29 : Zones de revitalisation rurales (ZRR) : Taxe foncière sur les propriétés bâties : possibilité d’exonération en faveur des locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés de tourisme, des chambres d’hôtes ou des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d’hébergement Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-30 : Zones de revitalisation rurales (ZRR) : Cotisation foncière des entreprises : possibilité d’exonération en faveur des établissements exerçant une activité industrielle, commerciale ou artisanale Adoptée à l’unanimité |
| CM du 07-06-2024
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2024-16 : Adhésion à la convention du CDG 42 des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-17 : Rôle d’affouage 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-18 : Forêt sectionale de Charrondière et Charrondière et Belin : suite à donner à la proposition de Mme GRELAUD Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-19 : Acquisition tables et bancs Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-20 : Règlement cantine scolaire 2024-2025 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-21 : Attribution du marché de travaux de voirie 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-22 : Projet d’acquisition par la commune de la propriété située au 37 Place de l’Église Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-23 : Foyer Socio-Educatif collège Jean Papon : demande de subvention voyage scolaire Adoptée à la majorité |
| CM du 05-04-2024
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2024-7 : Présentation et approbation du compte administratif 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-8 : Approbation du compte de gestion 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-9 : Affectation du résultat d’exploitation 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-10 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-11 : Vote du budget 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-12 : Fixation des taux des taxes locales pour 2024 Adoptée à la majorité avec 5 voix Pour, 1 voix Contre (M. ANDRO) et 2 Abstentions (MM. MURAT et CHEVALIER) Délibération n° 2024-13 : Aménagement du Centre Bourg : devis pour un relevé topographique Adopté à l’unanimité Délibération n° 2024-14 : Parcelle sectionale de Chez Tachon : convention ENEDIS pour la pose d’un poste de distribution sur la parcelle C 1197 Adoptée à la majorité avec 6 voix Pour et 1 Abstention (M. ANDRO) Délibération n° 2024-15 : Convention avec le SDIS relative à l’utilisation d’une application informatique partagée pour la gestion de la défense extérieure contre l’incendie Adoptée à l’unanimité |
| CM du 16-02-2024
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2024-1 : Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-2 : Subventions aux associations pour 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-3 : Forêt sectionale de Charrondière et Charrondière et Belin : suite de la procédure de régularisation Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-4 : Travaux ONF 2024 dans les forêts sectionales de Chassenay Moulin Pinlaud et Royer Cortay Garnat dans le cadre des mesures compensatoires de la SAS Parc des Vents des Noés Adoptée à la majorité par 8 voix Pour et 1 voix Contre (M. VALLO) Délibération n° 2024-5 : Travaux ONF 2024 : Entretien du périmètre de la forêt sectionale du Verger Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-6 : Incorporation dans le domaine communal de parcelles présumées sans maîtres Adoptée à la majorité par 8 voix Pour et 1 voix Contre (M. ANDRO) |
Saint-Bonnet-des-Quarts (Loire)
Entre monts et rivières
