Les délibérations 2024 en détail
| Conseil municipal du 16/02/2024 | Procès Verbal | Délibérations |
Liste des délibérations 2024
| CM du 16-02-2024
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2024-1 : Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-2 : Subventions aux associations pour 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-3 : Forêt sectionale de Charrondière et Charrondière et Belin : suite de la procédure de régularisation Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-4 : Travaux ONF 2024 dans les forêts sectionales de Chassenay Moulin Pinlaud et Royer Cortay Garnat dans le cadre des mesures compensatoires de la SAS Parc des Vents des Noés Adoptée à la majorité par 8 voix Pour et 1 voix Contre (M. VALLO) Délibération n° 2024-5 : Travaux ONF 2024 : Entretien du périmètre de la forêt sectionale du Verger Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-6 : Incorporation dans le domaine communal de parcelles présumées sans maîtres Adoptée à la majorité par 8 voix Pour et 1 voix Contre (M. ANDRO) |
BULLETIN 2023
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Mot du maire p 2
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BUDGET 2023 p 4
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ÉTAT CIVIL 2023 p 6
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BIBLIOTHÈQUE p 12
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REPAS DU CCAS p 14
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CLUB DE LA MONTAGNE p 15
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COMITÉ DES FÊTES p 16
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SOU DES ÉCOLES p 18
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CROCOULE EXPRESS p 21
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L’EAU, LA VIE p 23
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ASSOCIATION JEUNESSE ET SPORT p 26
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LE DÉPARTEMENT AGIT p 28
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ADMR p 29
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GRAINES DE LIEN p 30
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ICITOYEN p 31
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LA LOIRE PROPRE p 32
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GÎTE DES BIEFS p 33
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BÉCAJAT p 34
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L’UNI-VERT DE MÉLYS p 35
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LA GIROUETTE p 36
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ÉLEVAGE CANIN p 38
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TARIFS COMMUNAUX p 42
Restauration
Le café du centre
Place de l’église
Label Bistrot de Pays
– casse-croûte
– repas sur réservation
Tel : 04 77 64 17 65
Fermeture hebdomadaire hors saison : le mercredi
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La Girouette
La Croix du Sud
– Assiette de saison
– Salon de thé
– Goûter
Tél : 07 77 44 02 08
Conseils 2023
Les délibérations 2023 en détail
| Conseil municipal du 15/12/2023 | Procès Verbal | Délibérations |
| Conseil municipal du 17/11/2023 | Procès Verbal | Délibérations |
| Conseil municipal du 06/10/2023 | Procès Verbal | Délibérations |
| Conseil municipal du 21/07/2023
Conseil municipal du 09/06/2023 Conseil municipal du 02/06/2023 Conseil municipal du 24/03/2023 Conseil municipal du 17/02/2023 |
Procès Verbal | Délibérations
Délibérations |
Les aides financières pour les élèves et parents d’élèves de la maternelle aux études supérieures
Les aides financières pour les élèves et parents d’élèves de la maternelle aux études supérieures
La scolarité des enfants, adolescents et jeunes adultes induit des dépenses incontournables et onéreuses pour les familles. Allocation de Rentrée Scolaire, bourses, Pass’Sport… différentes aides financières peuvent justement soutenir les foyers aux revenus modestes.
Les aides accessibles quel que soit le niveau d’études
Allocation de Rentrée Scolaire (ARS) : pour soutenir les familles d’enfants de 6 à 18 ans, afin de faire face aux dépenses de la rentrée scolaire.
En savoir plus : caf.fr
Allocation d’éducation de l’enfant handicapé (Aeeh) : pour soutenir les familles dont un enfant de moins de 20 ans présente une incapacité de 80 %.
En savoir plus : caf.fr
Aide au temps libre (ATL) et bons loisirs : pour le financement des activités extra-scolaires des enfants et adolescents de 4 à 16 ans.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Pass’Sport : pour financer la rentrée sportive des enfants et jeunes adultes inscrits dans une association sportive volontaire.
Plus d’infos sur sports.gouv.fr
Les aides à l’école maternelle
Complément de libre choix du mode de garde (Cmg) : pour financer les prestations de garde des enfants âgés de moins de 6 ans en dehors des heures d’école.
Plus d’infos sur caf.fr
Cantine à 1 € : aide de l’État destinée aux communes rurales défavorisées de moins de 10 000 habitants et qui profite aux familles les plus modestes.
Plus d’infos sur asp-public.fr
N.B. Les familles d’enfants âgés de 3 à 6 ans scolarisés en école maternelle ne peuvent pas prétendre à l’Allocation de Rentrée Scolaire.
Les aides à l’école élémentaire
Bourse de fréquentation scolaire : attribuée aux enfants demi-pensionnaires ou pensionnaires scolarisés dans une école élémentaire éloignée du domicile familial.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Cantine à 1 € : aide de l’État destinée aux communes rurales défavorisées de moins de 10 000 habitants et qui profite aux familles les plus modestes.
Plus d’infos sur asp-public.fr
Les aides au collège
Bourses des collèges : attribuées aux collégiens pour une année scolaire, et versées en trois fois selon les ressources et le nombre d’enfants à charge du foyer.
Accès au simulateur de bourse
Fonds social collégien : aide exceptionnelle pour soutenir les familles en situations financières difficiles face aux dépenses de scolarité de leurs enfants collégiens.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Fonds social pour les cantines : fond attribué par le chef d’établissement scolaire aux collégiens issus de milieux défavorisés.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Prime à l’internat : pour les collégiens boursiers et scolarisés en internat.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Les aides au lycée
Bourse de lycée : attribuée aux lycéens pour une année scolaire, et versée en trois fois selon les ressources et le nombre d’enfants à charge du foyer.
Accès au simulateur de bourse
Bourse de reprise d’études : destinée aux lycéens boursiers en reprise d’études professionnelles, suite à l’abandon de leur cursus initial.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Bourse au mérite : dispositif complémentaire versé aux lycéens boursiers ayant obtenu une mention “Bien” ou “Très bien” au diplôme national du brevet.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Fonds social lycéen : aide exceptionnelle pour soutenir les familles en situations financières difficiles face aux dépenses de scolarité de leurs enfants lycéens.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Fonds social pour les cantines : fond attribué par le chef d’établissement scolaire aux lycéens issus de milieux défavorisés.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Prime à l’internat : pour les lycéens boursiers et scolarisés en internat.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Prime d’équipement dans la voie professionnelle : destinée aux lycéens boursiers en cursus professionnel (brevet technique, CAP, bac pro…).
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Les aides aux études supérieures
Bourse sur critères sociaux (BCS) : attribuée sous conditions (études, âge, diplômes, nationalité et ressources) aux étudiants et futurs étudiants en difficultés matérielles.
Accès au simulateur
Aide au mérite : destinée aux étudiants boursiers les plus méritants, percevable jusqu’à plus de 3 fois par un même élève.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Allocation spécifique annuelle : attribuée sous conditions par le Crous aux étudiants non boursiers en difficultés financières durables.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Accès à un compte bancaire : pour les élèves majeurs, accès à un compte bancaire gratuit avec carte de crédit classique.
Plus d’infos sur Pour une banque éthique
Aide spécifique ponctuelle : attribuée sous conditions par le Crous aux étudiants non boursiers en difficultés financières passagères.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Aide à la mobilité Parcoursup : attribuée aux bacheliers boursiers qui font leur rentrée dans l’enseignement supérieur en dehors de leur académie de résidence.
Plus d’infos sur amp.etudiant.gouv.fr
Aide à la mobilité internationale : attribuée aux étudiants boursiers qui suivent une formation supérieure à l’étranger, ou qui effectuent un stage international.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Microcrédit : un microcrédit en ligne d’un montant de 2000 euros est accessible pour financer les dépenses liées au financement des études (études supérieures payantes, frais de scolarité) sans justificatif d’utilisation et avec signature électronique.
Plus d’informations sur verilor.fr
Aide à la mobilité pour l’étudiant en Master : destinée aux étudiants boursiers qui poursuivent leurs études supérieures en Master dans une autre région académique.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Logement étudiant du Crous : logements en résidence universitaire attribués sous conditions (études, âge, diplômes, nationalité et ressources).
Plus d’infos sur trouverunlogement.lescrous.fr
Allocation de logement social (ALS) : versée aux étudiants qui résident dans tous types de logements non conventionnés.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Aide personnalisée au logement (APL) : versée aux étudiants qui résident dans un logement conventionné, afin de réduire le montant du loyer.
Plus d’infos sur Service-Public.fr
Retrouvez toutes les aides à jour & disponibles en France sur aidefinance.fr
Liste des délibérations 2023
| CM du 15-12-2023
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2023-51 : Zones d’accélération des énergies renouvelables : validation Adoptée à la majorité Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Délibération reportée Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à disposition des parcelles C N° 870-1039-1273-1031-1032-1036-1050-1051 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Délibération reportée Délibération n° 2023-52 : Décision modificative N°3 Adoptée à l’unanimité |
| CM du 17-11-2023
Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Délibération n° 2023-40 : Renouvellement de la convention de service commun de délégué à la protection des données Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-41 : Régularisation de la forêt sectionale du Verger : autorisation à donner à M. le Maire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-42 : Aménagement cuisine logement 1 : validation devis Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-43 : Appartement N°1 Les Genêts : projet bail de location Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-44 : Appartement N° 2 Les Genêts : projet bail de location Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-45 : Réparation toiture local communal : devis Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-46 : Réhabilitation du Centre Bourg : choix du maître d’oeuvre Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-47 : Travaux de voirie 2024 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe voirie Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-48 : Installation cuve récupération eaux pluviales : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe de solidarité 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-49 : Aménagement site du cimetière : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe de solidarité 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-50 : Décision modificative n°2 Adoptée à l’unanimité Zones d’accélération des énergies renouvelables : validation des zones identifiées |
| CM du 06-10-2023
Nombre de conseillers en exercice : 11
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Délibération n° 2023-34 : Adhésion à l’association des Communes Forestières de la Loire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-35 : Désignation d’un élu en tant que représentant de la commune pour la signature d’un acte administratif Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-36 : Décision modificative N°1 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-37 : Convention de servitude de passage du câble du parc éolien St Nicolas des Biefs Nord Adoptée à la majorité par 7 voix Pour- 1 Blanc- 3 voix Contre Délibération n° 2023-38 : Conventions de travaux forestiers : mesures compensatoires au défrichement du projet éolien des Noés Adoptée à la majorité par 6 voix Pour- 3 voix Contre (M. Vallo- M. Andro)- 2 Abstentions (Mme Giraud- Mme Lavert) Délibération n° 2023-39 : Devis de travaux dans les forêts sectionales de Pont Demain et Le Verger Adoptée à l’unanimité Délibération : Appartement N°2 Les Genêts : projet bail de location Pas de vote Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Vote reporté Délibération : Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon des parcelles C N° 870 et 1039 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales Vote reporté |
| CM du 21-07-2023
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Elodie LAVERT
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Délibération n° 2023-29 : Aide aux populations d’Ukraine : concours financier au CCAS de Roanne Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-30 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-31 : Cimetière : mise en place d’un règlement pour le cimetière Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-32 : Cimetière : tarifs des concessions, des cases de columbarium et des cavurnes Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-33 : Syndicat des Monts de la Madeleine : participation au jeu d’aventure le « Crocoule Express » Adoptée à l’unanimité |
| CM du 09-06-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : |
Délibération n° 2023-28 : Élection des délégués pour les élections sénatoriales |
| CM du 02-06-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD |
Délibération n° 2023-18 : Aliénation d’une portion du CR N°7 Le Portier : rapport du commissaire enquêteur Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-19 : Rôle d’affouage 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-20 : Renouvellement des conventions psychologue scolaire et maître d’apprentissage Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-21 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus : adhésion à la mission d’assistance du CDG 42 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-22 : Intervention sur une cloche de l’église : devis de travaux Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-23 : Association Jeunesse et Sport La Pacaudière : demande de subvention Pass’spectacle Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-24 : Foyer Socio-éducatif collège Jean Papon : demande de subvention voyage scolaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-25 : Sou des Écoles de St Bonnet : demande de subvention voyage scolaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-26 : Convention de partenariat en matière de lecture publique avec le Département de la Loire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-27 : Prix du repas à la cantine et règlement pour l’année 2023-2024 Adoptée à l’unanimité |
| CM du 24-03-2023:
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Dominique ANDRO |
Délibération n° 2023-8 : Présentation et approbation du compte administratif 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-9 : Approbation du compte de gestion 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-10 : Affectation du résultat d’exploitation 2022 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-11 : Vote du budget 2023 Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-12 : Fixation des taux des taxes locales Adoptée avec 7 voix pour et 4 abstentions Délibération n° 2023-13 : Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-14 : Acquisition d’une tondeuse pour l’entretien des espaces verts Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-15 : Extension du réseau électrique à Pont Demain : convention avec le propriétaire Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023-16 : Présentation du projet de Réserve Intercommunal Sécurité Civil (RISC) Rejetée à l’unanimité Délibération n° 2023-17 : Convention avec le SIEL pour l’implantation d’un équipement pour un réseau très bas débit Adoptée à l’unanimité |
| CM du 17-02-2023 :
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Elodie LAVERT |
Délibération n° 2023-1 : Subventions aux associations |
Conseils 2022
Les délibérations 2022 en détail
| Conseil municipal du 9/12/2022
Conseil municipal du 21/10/2022 Conseil municipal du 24/6/2022 Conseil municipal du 3/6/2022 Conseil municipal du 8/4/2022 Conseil municipal du 28/1/2022 |
PV 09.12.2022 | Délibérations |
Bulletin 2022
Liste des délibérations 2022
| CM du 09-12-2022 :
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD |
Délibération n° 2022-38 : Avenant N°1 à la convention de mise à disposition des points d’apport volontaire Délibération n° 2022-39: Avenant N°2 à la convention de service commun DPO Délibération n° 2022-40 : Adhésion à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42 Délibération n° 2022-41 : Création d’un columbarium et de caves urnes au cimetière : demande de subvention auprès du Conseil Départemental Délibération n° 2022-42 : Réfection du mur de l’école : demande de subvention auprès du Conseil Départemental Délibération n° 2022-43 : Modification des horaires d’extinction de l’éclairage public Délibération n° 2022-44 : Extension réseau électrique Pont Demain : fond de concours avec le SIEL Délibération n° 2022-45 : Décision modificative N°2 |
| CM du 21-10-2022 :
Nombre de conseillers en exercice : 11 Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD |
Délibération n° 2022-35 : Désignation d’un représentant pour la commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA) Délibération n° 2022-36 : Montant des attributions de compensations de Roannais Agglomération Délibération n° 2022-37 : Aménagement forêt communale- Période 2022-2041 |
ODJ Conseil
Le prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le
vendredi 6 octobre 2023 à 20h à la Mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
– Désignation d’un élu en tant que représantant de la commune pour la signature d’un acte administratif
– Décision modificative N°1
– Convention de servitude de passage du câble du parc éolien St Nicolas des Biefs Nord
– Conventions de travaux forestiers : mesures compensatoires au défrichement du projet éolien des Noés
– Travaux ONF 2023 dans les forêts sectionales de Pont Demain et le Verger
– Appartement N°2 Les Genêts : projet bail de location
– Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon de la parcelle C N° 873 appartenant à la section de commune de Chez Tachon et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
– Projet éolien St Bonnet des Quarts : protocole d’accord portant mise à dispositon des parcelles C N° 870 et 1039 appartenant à la commune et convention de servitude d’accès et de passage de câbles sur les chemins ruraux et voies communales
– Questions diverses
Le Calvaire
Le Calvaire (km 12,920)
A 155 m sur la droite
En 1865, la croix centrale a été érigée par la volonté de Michelle NOAILLY veuve GOUTAY. Il y avait en 1831 une seule croix dite “du Fugot”.
Prochaine étape : Retour au départ (km 13,148) + 1,820 km vous aurez parcouru près de 15 km. Bravo !
R24 Départ
Le départ (km 0)
L’association pour la sauvegarde du patrimoine de St Bonnet des Quarts vous propose tout au long du circuit R24 des QR codes info sur le patrimoine de la commune. Actuellement, une dizaine de ces QR codes sont en place, la documentation qui les accompagne peut évoluer et être complétée au fil du temps. Bonne promenade …
Le circuit R24 : Chemin du Patrimoine
Les circuits balisés de la commune
Si vous souhaitez faire des remarques, vous pouvez nous contacter ICI
1ère étape : l’église (km 0,077)
Rade
Rade (km 5,687)
La colline que vous contournez correspond au siège d’une ancienne prévôté, antérieure à la châtellenie de Crozet. La forêt royale de Rade était réputée. Les ruines des maisons devant vous sont celles d’un ancien hameau “le Bois de Rade”.
Prochaine étape : Le clocheton de chez Séroux (km 6,990)
Le Clocheton de chez Séroux
Le Clocheton de chez Séroux (km 6,990)
A 755 m sur la droite
Un petit détour de 1 510m aller-retour sur votre droite vous permettra de voir ce petit clocheton.
C’est un exemple de petit clocher qui n’avait pas de vocation religieuse. Il a été érigé en 1825 ou 1826 (la cloche est datée de 1826). Il servait autrefois à prévenir de l’arrivée des orages et aussi à appeler les habitants du voisinage en cas d’incendie mais encore pour annoncer les naissances et les décès.
Prochaine étape : Le moulin Charron (km 12,382)
Le Lavoir
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La Madone
La Madone (km 0,473)
Érigée en 1850 par une famille du village endeuillée de la mort de son fils. La Madone a été quelques temps la destination de retraites aux flambeaux. Le cortège démarrait de la place du village à la tombée du jour, enfants et parents arborant fièrement les lampions qu’il fallait garder allumés jusqu’au bout.
Prochaine étape : Les cabanes à poules (km 0,992)
La Croix du Chat
La Croix du Chat (km 3,178)
Plus de 40 croix ont été érigées sur le territoire de la commune principalement au 19ème siècle. Si quelques unes ont malheureusement disparues, vous pourrez en observer une dizaine sur ce circuit. Vous avez déjà dépassé trois d’entre elles : la croix de la Place, la croix des Rameaux et la croix du Plan de Montmeugne. La croix du Chat que vous pouvez observer dans le pré marquait avec deux autres croix, un circuit particulier : si les bœufs accouplés par un joug (tracteurs d’antan !) parvenaient à faire le tour des trois croix sans embuche, on pouvait considérer qu’ils étaient bien dressés.
Les habitants de St Bonnet étaient surnommés “les chats”.
Prochaine étape : Rade (km 5,687)
Le moulin Charron
Le moulin Charron (km 12,382)
Ce moulin encore en activité au XIXème siècle fut remplacé par une scierie jusqu’en 1963. On peut encore apercevoir en contre-bas le moyeu de la roue qui entraînait les machines. Il y avait, dans la commune, sur le cours de la Teyssonne et de ses affluents, pas moins de huit moulins à huiles et farines et deux autres moulins situés vers Chassenay.
Prochaine étape : Le Château de la Gaille (km 12,496)
Addictions
Les addictions, de quoi s’agit-il ?
Temps d’échanges proposé le jeudi 2 juin à partir de 18h à la salle ERA de St Germain Lespinasse
